Éducation

Lois et politiques

Politiques relatives à l’éducation

Politique sur les élèves prononçant le discours d’adieuListe des politiques relatives au ministère de l’Éducation

  • Administration de médicaments aux élèves 
  • Accord entre Santé et Affaires sociales et Éducation
  • Cadre relatif à l’offre de programmes d’enseignement de français langue première dans le système d’éducation du Yukon
  • Demande de congé pour accompagner des élèves à une activité sanctionnée non organisée par le ministère de l’Éducation 
  • Directive relative aux déplacements – Usage d’un véhicule personnel 
  • Droit de vote aux élections des membres des commissions et des conseils scolaires 
  • Élèves et étudiants étrangers – Conditions d’admissibilité 
  • Exploitation de services de garde après les classes en milieu scolaire 
  • Politique sur l’hébergement et l’allocation pour hébergement  :  
  • Lignes directrices pour la gestion des renseignements – Gestion des dossiers scolaires 

  • Médecine traditionnelle – Lignes directrices pour les écoles 

  • Orientation sexuelle et identité de genre 
    • Offre de programmes d’études aux élèves résidents du yukon
      • Politique d’assiduité des élèves 
        • Politique de sensibilisation et de prévention en matière de commotions cérébrales
        • Politique pour un milieu scolaire sans substances 
        • Politique pour un milieu scolaire sans tabac et sans vapotage
        • Politique relative à la fermeture d’une école 
        • Politique relative à l’anaphylaxie
        • Politique relative à l’utilisation et fouille des casiers scolaires
        • Politique relative à la recherche dans les écoles 
        • Politique relative à la nutrition en milieu scolaire
        • Politique relative à la vidéosurveillance 
        • Politique relative aux activités sportives interscolaires 
        • Politique relative aux aliments maison destinés à être vendus au public dans les écoles 
        • Politique relative aux bénévoles dans les écoles 
        • Politique relative aux écoles sûres et accueillantes

        • Politique relative aux organismes dans les écoles 2018  et Lignes directrices pour l’approbation de projets, d’exposés, de ressources et de matériel présentés ou utilisés dans les écoles du Yukon 

        • Politique relative aux sorties scolaires axées sur l’apprentissage expérientiel

        • Politique sur la gestion des atteintes à la vie privée 

          Politique sur l’inscription des élèves dans les écoles du yukon 

        • Politique sur l’admission aux écoles donnant l’enseignement en français langue première

        • Politique sur l’intrusion dans les écoles 

        • Politique sur l’utilisation à des fins éducatives d’une œuvre protégée par le droit d’auteur

        • Politique sur la collecte de fonds dans les écoles 

        • Politique sur la gestion des renseignements personnels   

        • Politique sur la planification de la croissance des écoles 

        • Politique sur la procédure de résolution des différends à la commission et aux conseils scolaires

        • Politique sur la sécurité en matière de buts de soccer mobiles dans les installations scolaires
        • Politique sur les commandités et les dons d’entreprises 

        • Politique sur les dossiers scolaires 

        • Politique sur les élèves prononçant le discours d’adieu

        • Politique sur l’inscription des élèves dans les écoles du Yukon

        • Politiques sur l'offre de programmes d’études aux élèves résidents du Yukon 

        • Politique sur le port obligatoire du casque protecteur durant certaines activités scolaires 

        • Processus d’élaboration d’une politique 

        • Protocole de dotation 

        • Protocole yukonnais d’évaluation de la menace et du risque de violence  (document portant signature et comprenant les annexes)

        • Transport d’élèves à bord de véhicules loués par le gouvernement ou lui appartenant - Pratique de travail sécuritaire

        • Transport des élèves par autobus scolaire - Lignes directrices 

        • Tribunal d’appel de l’éducation – Procédures et opérations